COMMUNE
DE BULGNEVILLE
"Une ville à la campagne" |
CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal du jeudi
12 mai 2022
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Conseil Municipal du 28
mars 2022
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Encore un budget plus ambitieux pour préparer l'avenir Le Conseil municipal s'est réuni le 28 mars sous
la présidence de Christian Franqueville, Maire.
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Conseil Municipal du 28
février 2022
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Conseil Municipal du 15
novembre 2021
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Présentation de la Révision générale du PLU Le 15 novembre, les membres du Conseil municipal se sont
réunis sous la présidence du Maire, Christian Franqueville. Une réunion publique,
à laquelle la population bulgnévilloise est invitée
aura lieu en Mairie le lundi 29 novembre à 18 h.
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Conseil Municipal du 2
septembre 2021
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Au Conseil Municipal : Lancement d'une révision
générale du P.L.U. *Le Conseil décide de lancer une révision générale
du Plan local d'urbanisme (PLU) en vue de reclasser certains terrains
en zone constructible... afin d'étendre les zones à urbaniser. *Le Conseil départemental propose aux communes qui ne bénéficient
pas des moyens suffisants pour l'exercice de leur compétence,
un service d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement.
C'est pourquoi, le Conseil décide de renouveller l'adhésion
de la Commune au SATESE, par le biais d'une convention de 3 ans définissant
les modalités de cette assistance technique portant sur : la
gestion patrimoniale et l'amélioration des performances des systèmes
d'assainissement collectif ; l'organisation des contrôles d'installations
et l'identification des travaux à réaliser en matière
d'assainissement non collectif ; l'élaboration du rapport annuel
sur le prix et la qualité de service (RPQS) et sa transmission
des données par voie électronique au système d'information
prévu à cet effet et l'élaboration de programmes
de formation des personnels. *Le Conseil Municipal décide de soutenir la motion présentée par la Fédération Nationale des Communes Forestières. *En vue des travaux d'alimentation téléphonique du futur bâtiment "Ages et Vies", rue des Anciennes Halles, le Conseil sollicite le SDEV (Syndicat départemental d'Electricité des Vosges, maître d'uvre) pour leur réalisation. Le coût est de 6 166 € dont 2 886 € pour la Commune. *Il est décidé de nommer "Place Jacques Landanger", la place de la nouvelle boulangerie de la rue Sainte Anne. De nommer "Rue du canal" la petite rue entre la Belle rue et la rue Sainte Anne et enfin d'appeler le stade municipal "Stade André Poirot". André Poirot fut dirigeant de la JSB puis un fervent supporter du club de football et adjoint au Maire durant de nombreuses années. *Des non-paiements de la taxe d'assainissement sont mis en non-valeur. *Un des logements situés au dessus de l'école primaire s'étant libéré, il sera reloué d'ici quelques mois après rénovation. Le loyer est fixé à 450 € *Pour faciliter l'accès au lotissement du Tenneché, un échange de terrain sera réalisé avec un propriétaire voisin. *En vue d'augmenter son patrimoine foncier, la Commune envisage l'achat un terrain d'une superficie d'environ 2 000 m². *Plusieurs avenants sont présentés concernant les travaux et la maîtrise d'uvre des logements de la rue des Tanneurs. *En vue du réaménagement de la galerie commerciale du "Bâtiment Commerces" rue de Rhulemoine, (restructuration d'une cellule commerciale, sanitaires...) une demande de subvention sera adressée à l'Etat dans le cadre de la DETR. Coût estimé à 329 088 € TTC. *Le Conseil attribue une subvention de 250 € au Comité des Fêtes, de 150 € à la Croix Rouge de Neufchâteau et de 150 € à celle de Contrexéville, de 200 € au Club de scrabble et 5 000 € à la JSB pour le fonctionnement du périscolaire et des mercredis récréatifs.
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Conseil Municipal du mardi
29 juin 2021
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Les membres du Conseil municipal se sont réunis
le 29 juin, sous la présidence du Maire ,Christian Franqueville Le Conseil s'oppose à la modification des statuts du Syndicat
Départemental d'Electricité des Vosges concernant la prestation
de services dans le domaine de la transition énergétique. Pour les besoins de service à la crèche-halte-garderie,
à l'école maternelle et au périscolaire, il est
décidé de créer deux emplois permanents d'E.J.E
(Educateur de Jeunes Enfants) à temps complet à compter
du 1er juillet. (un nouvel emploi et un reclassement) Le Conseil apporte son soutien à la décision du CCAS d'aider les personnes atteintes d'un cancer traité par chimiothérapie par un accompagnement financier de repas à hauteur de 10 € pendant les 3 jours qui suivent le traitement chimio, et à prendre chez un restaurateur de Bulgnéville. Une demande de subvention est demandée pour des travaux de soutènement
de rives du lac des Récollets, pour la rénovation du parcours
de santé en forêt communale et pour la viabilisation du
terrain d'Age et Vie (rue des Anciennes Halles).
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Conseil Municipal du jeudi
29 avril 2021
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Le Conseil municipal s'est réuni
jeudi dernier sous la présidence du Maire Christian Franqueville. |
nouveau Conseil Municipal
du mercredi 27 mai 2020
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