Les Conseillers municipaux se sont réunis sous la présidence de leur Maire, Christian Franqueville.

Le tarif de la cantine maintenu

*Le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQSP) de l'assainissement collectif 2025 a été présenté. Ce document, produit tous les ans par le service d'assainissement (communal pour Bulgnéville), rend compte du prix et de la qualité du service rendu pour l'année écoulée. Il comporte des indicateurs de performance et offre aux Collectivités un référentiel permettant de s'engager dans une démarche d'amélioration du Service. A Bulgnéville le réseau de 19,8 km comprend 3 déversoirs d'orage et dessert 868 abonnés pour 1 792 habitants. Prix au m3 consommé : 1,90 € auquel s'ajoute la taxe de performance de 0,1292 €. Taxe de raccordement 15 €/an. Volume facturé : 62 880 m3 (en diminution de 5 000 m3 par rapport à 2024).Travaux réalisés en 2025 : changement d'une pompe de refoulement et d'une table d'égouttage. En projet : sonde radar, débitmètres...
* Cantine : Monsieur le Maire signale que le prix de revient du repas pour la Commune (personnel et fourniture du repas par la Sté API) est de 12,10 €. Le Conseil reste cependant favorable à ne pas répercuter ce tarif aux familles et décide de maintenir le tarif pour cette année scolaire à 6,50 € pour les enfants et 4 € pour le personnel communal.
* Les travaux de viabilisation des dernières parcelles du lotissement des Longues Royes (rue Charles de Gaulle) sont relancés. L'appel d'offre aux entreprises a été lancé.
Quand au lotissement du Senson rue Division Leclerc, le projet avance !
Dans sa politique du maintien de la population, et favoriser la construction dans notre Cité, le Conseil décide de reconduire à 25 € HT le prix du m2.
Ajoutons, pour de futurs acquéreurs, que la Commune n'a pas institué de TLE (Taxe Locale d'Equipement)... Une belle économie !
Une convention d'occupation précaire est reconduite pour la nutritionniste à la Maison des associations à 100 €/mois.
*Une parcelle de terrain rue Simone Veil est vendue au prix de 29 475 € pour 1 179 M2.
*Une subvention de 1 500 € sera versé à BAT (Bul'Animation-Tourisme) pour l'acquisition d'une moto datant de 1952 exposée à l'écomusée, ainsi que 500 € pour le trophée de Bul'd'Art et les Musicales du Févry. Les Majorettes quant à elle se veront offrir un vélo pour leur loto du 27 septembre.

Soutien aux jeunes et aux familles
Le Conseil municipal s'est réuni le 5 juin sous la présidence du Maire, Christian Franqueville.
Plusieurs sujets ont nécessité d'être délibérés.
* L'action menée les années précédentes en faveur du dispositif "Colos apprenantes" est reconduite. La Commune souhaitant maintenir son soutien au départ en vacances des enfants de la Commune et ce malgré le désengagement financier de l'État sur ce dispositif spécifique cette année.
Le séjour proposé de 6 jours à La Bresse est organisé par l'ODCVL et adapté aux enfants âgés de 6 à 12 ans. Afin de garantir l'accessibilité du séjour au plus grand nombre, la Commune proposera de se mobiliser de manière subsidiaire en accordant une aide directe qui sera définie.
* Il est décidé de renouveler la Convention entre la Commune de Bulgnéville et le Syndicat des Eaux de Bulgnéville pour la surveillance, l'entretien, les études et les travaux sur le patrimoine de défense extérieure contre l'incendie. Il concerne, à l'état actuel, une cinquantaine de bornes incendie sur le territoire communal.
* Pour faire face à un accroissement temporaire d'activité, des postes d'Adjoint technique (encadrement d'enfants et entretien des bâtiments communaux) sont envisagés, créés à Temps non complet pour une période définie.
* Il est rappelé aux membres du Conseil qu'ils bénéficient d'un droit à la formation adaptée à leurs fonctions, pour la durée de leur mandat. Les orientations suivantes ont été retenues : Fonctionnement des collectivités territoriales, Finances locales et élaboration budgétaire et Responsabilités civiles et pénales des élus
*Une convention sera passée avec le Syndicat Départemental d'Electrificatinn des Vosges pour la cession des CEE (Certificats d'Economie d'Energie). Ce système des CEE permet de valoriser certaines actions d'économies d'énergie.
* Il est décidé de prendre en charge la totalité du coût du transport scolaire pour les enfants de Bulgnéville se rendant au Collège de Contrexéville, soit 105 € par enfant pour les trois trimestres.
*En fin de séance il a été procédé à la désignation des "Grands électeurs" qui se rendront à Epinal le 27 septembre pour élire les 2 sénateurs des Vosges. Ont été désignés : titulaires : Christian Franqueville, Marie-Josèphe Poyau, Stéphane Vincent, Isabelle Louviot et Gilbert Aubry et comme suppléants : Maxime Wenger, Yveline Mengel-Vaillant et Franck Ancel-Bally.

Le Conseil municipal s'est réuni sous la présidence du Maire, Christian Franqueville.
* Le Rapport sur le Prix et la Qualité de l'Eau (RPQS) a été présenté par marie-Jo Poyau, déléguée du Syndicat des Eaux. Ce document, envoyé à chacune de Communes adhérentes au SIE, rend compte aux usagers du fonctionnement du service, de la tarification, de sa gestion, des analyses, des indicateurs de performance, notamment en matière d'économie d'eau, des travaux qui en résultent et des investissements. Le Syndicat est une Collectivité "en bonne santé" !
* Le bail de chasse est reconduit pour un an, à la Société de chasse de Bulgnéville (1 050 €)
* Une convention avec l'Association de protection des animaux des Vosges (ASPA) sera signée en vue d'une campagne de stérilisation des chats errants. Certains secteurs de la cité ont une surpopulation féline !
* Une décision modificative dans le budget de la Forêt et une admission en non-valeur pour des créances non recouvrées dans le Budget de la Commune, ont été votées.
* La répartition des frais scolaires pour l'année 2024/ 2025 a été votée et il sera demandé une participation aux Communes qui ont des enfants scolarisés (58) à Bulgnéville.
Coût moyen par élèves : 1437,22 €
* La dotation pour les bacheliers ayant obtenu une mention au BAC est maintenue : mention Très bien : 100 €, mention Bien : 70 € et mention Assez bien : 50 €.
* En raison en l'augmentation importante des effectifs d'enfants à l'école maternelle à la prochaine rentrée, le Conseil demande à Mr le Directeur académique des services de l'Education Nationale, la création d'une classe supplémentaire à la rentrée scolaire 2026/2027.
Autres décisions :
- Recrutement d'un vacataire pour un an, pour une mission ponctuelle à la crèche.
- Résiliation du bail d'un logement rue Déléris, qui sera reloué.
- Vente de l'ancienne maison "Fèvre" au prix de 300 000 €
- Le Jumper n'ayant plus son utilité, le Conseil décide de le vendre.
Puis, d'après la liste électorale, il a été procédé au tirage au sort de 3 personnes qui seront susceptibles de participer à une session de Cour d'assises. (Rappelons qu'il faut être âgé au minimum de 23 ans lors de la session).
Enfin, le projet d'un boulodrome couvert a été présenté aux membres du Conseil. Un beau projet en structure "bois", qui s'intégrera parfaitement dans le secteur du Févry près du boulodrome actuel, non couvert. (Voir article par ailleurs)

Christian Franqueville est réélu Maire
Vendredi 20 mars, sans surprise, Christian Franqueville a retrouvé pour la 8ème fois son poste de premier magistrat.
A ses côtés 4 adjoints : Marie-Josèphe Poyau, Gilbert Aubry, Isabelle Louviot et Stéphane Vincent et 14 conseillers.
Ceint de son écharpe de Premier magistrat, il a remercié l'ensemble des élus pour leur confiance renouvelée. Puis, faisant référence à la Charte de l'élu, lue précédemment, il insistait sur son contenu : "S'engager dans la vie publique c'est important, soyez conscients que vous êtes des élus de la République. A ce titre vous avez des droits mais aussi des devoirs et surtout pensez toujours à l'intérêt général."...
"Nous voilà partis pour une nouvelle aventure."
" En 1983, année de mon premier mandat de Maire, "Bulgnéville renouveau" était la liste que je menais. Je réalise aujourd'hui l'immensité du travail réalisé ! Nous allons donc poursuivre ensemble la voie tracée, et continuer nos investissements grâce à une bonne gestion, un autofinancement que beaucoup nous envient et des finances stables. "

Puis les indemnités de Maire et d'adjoints ont été fixées.

Le Conseil a décidé, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire certaines délégations.

Les diverses commissions communales ont été définies, dont celles d'appels d'offres et des Impôts. Les délégués au Syndicat des Eaux, au SMIC, au SDEV, au SDANC ont été désignés, ainsi que les membres qui siégeront au CCAS.
D'autres points ont été votés :
la création d'un poste d'adjoint technique à temps partiel.
La location d'un appartement.
Et la demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la renaturation de la cour des deux écoles.
Cette séance fut donc une prise de contact aux travaux d'un conseil municipal pour les "petits nouveaux"!
Nous souhaitons un bon mandat à tous !

Les Conseillers municipaux se sont réunis sous la présidence de leur Maire, Christian Franqueville.

Dernière réunion de la mandature.

*Les 9 CFU 2025 (le Compte Financier Unique est le document budgétaire qui remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.) ont été présentés : Commune, Assainissement, Forêts, Maison de la Santé, Bâtiments "Commerces" et les 4 lotissements : Les Longues Royes, la Tinchotte, le Propelet et le Senson.
* Le CFU principal, celui de la Commune, laisse apparaître un excédent global à reporter sur l'année 2026 de 4 825 449 € (compte tenu du déficit d'investissement de 807 570 €).
* Puis tous les budgets primitifs ont été votés : le Budget principal de la Commune s'équilibre ainsi pour 2026 : dépenses et recettes de fonctionnement à 7 394 101 € et en investissement à 9 082 731 €.
* Parmi les grands travaux prévus en 2026 : achèvement de l'aménagement du carrefour en face la pizzeria, acquisition des logements de l'APRR (Autoroute) et leur rénovation, renaturation de la cour des deux écoles, travaux dans des bâtiments, abords du stade, oxygénation du lac, travaux de voirie dans plusieurs rues avec trottoirs à pavés filtrant l'eau de pluie, démolition de la maison Meugniot et réaménagement de la Place de la fontaine Marant, et poursuite de travaux pour une énergie plus verte par la récupération de l'eau de pluie et de l'énergie solaire.
Etudes pour un stade synthétique, une chaufferie bois, un bâtiment pour le boulodrome.
* Possibilité, si besoin, de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de la section.
*Considérant les bonnes finances de la Commune, les taux des 4 taxes des impôts locaux sont reconduits : Taxe d'habitation (pour les résidences secondaires) 21,09 %. Foncier non bâti : 39,18% (dont le taux départemental de 25,65%), Foncier non bâti : 32% et CFE : 19,40%. Ils sont inchangés depuis 1998.
* L'équilibre du budget d'assainissement ne nécessitant pas d'augmenter la taxe d'assainissement, celle-ci est donc reconduite à 1,90 € le m3. Les taxes qui s'y ajoutent fixées par l'Agence de l'eau lui sont reversées en totalité.
* L'indemnité de frais de représentation du Maire est fixée à 5 000 € pour l'année.
* La saison de pêche au lac des Récollets est fixée du samedi 18 avril au dimanche 18 octobre. Le tarif du ticket pour 1 ligne par jour passe de 3,50 € à 4 € et celui pour 2 lignes par jour passe de 4,50 € à 5 €.
Les autres tarifs sont reconduits : carte 2 lignes à l'année : 31 €, Carte 3 lignes à l'année : 37 €.
Pour les enfants de 14 à 16 ans non accompagnés : 15 € pour la carte 2 lignes à l'année.
Les tarifs des lignes à la journée sont doublés le week-end de l'ouverture, (18 et 19 avril)
Le règlement de pêche sera affiché aux abords du lac.
* Les tarifs de stationnement des camping-cars sont maintenus : 5 € pour 24 h pour la saison printemps-été dès que l'eau à la borne est ouverte et 4 € pour la saison automne-hiver lorsqu'elle est coupée.
* L'ODCVL (Office départemental des Centres de Vacances et des Loisirs) propose aux personnes de 60 ans et plus, un séjour de vacances en Normandie en septembre. Le coût est de 634 € (séjour et transport) par personne. Une aide de l'ANCV (Agence Nationale pour les Chèques-Vacances) pourra être perçue selon les ressources des personnes inscrites. Pour les bulgnévillois, la Commune participera à hauteur de 75 €.
* La participation financière de la Commune au SMIC (Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale) est fixée à 984,22 €
* Deux logements communaux se sont libérés. La caution sera restituée. Ces logements sont reloués.
* L'annulation du projet de vente d'un terrain au lotissement de la Tinchotte est enregistrée.
* Des subventions sont votées pour des associations sous réserve qu'elles présentent un bilan financier : 400 € à l'ADAVIE et à l'ADMR; 100 € aux Médaillés militaires; 200 € aux Anciens d'Afrique du Nord; 1 000 € aux Amazones; 1 000 € au Judo; 300 € à Bul'Events; 1 000 € à Bul'Animation-Tourisme; 150 € à la Croix Rouge de Neufchâteau et à celle de Contrexéville;
1 000 € à Bulinei-villa; 1 700 € au club de foot RFB ; 4 000 € au club de foot BCV; 500 € à Rétro-Vosges; 50 € au Souvenir Français; 100 € à l'Amicale des pompiers et 500 € à Activ'Bul.
Et pour le Centre aéré, la JSB recevra 10 000 €

Le 4 novembre, le Conseil municipal s'est réuni sous la présidence du Maire, Christian Franqueville.
* Il est demandé à l'ONF le martelage de certaines parcelles de forêts pour affouages, pour prélèvements d'arbres dépérissants et aération des semis en formation.
* Un règlement d'assainissement est mis en place. Il sera consultable d'ici quelques semaines en Mairie.Il définit les conditions techniques (branchement, entretien du réseau, Il définit les conditions de réalisation des ouvrages de raccordement au réseau, les relations entre l'exploitant et l'abonné ..., mais aussi les conditions administratives et financières (facturation, recouvrement, …)
*Renouvellement de la convention avec la SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Station d'Epuration. Un Service à disposition des collectivités qui apporte aide et conseil dans la mise en place et la gestion de leurs systèmes d'assainissement.
* Le Conseil donne un avis favorable pour l'ouverture le dimanche des commerces non ouverts habituellement, soit 5 dimanches, les : 4 janvier, 17 mai, 2 septembre, 25 octobre et 20 décembre 2026,
* Une indemnité annuelle nette de 754 € est attribuée aux deux Conseillers délégués : Lilie Foissey (déléguée au fleurissement) et Stéphane Vincent (délégué chargé du suivi du bail de location de la Maison de Santé et de l'accompagnement technique de la maintenance auprès de la SISA (Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires).
* Afin de valoriser l'exercice des fonctions des agents, un nouveau régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) est décidé par la création d'une indemnité principale (IFSE) aux filières administrative et technique, versées en fonction de l'engagement professionnel, et de la nature des fonctions exercées par les agents, ainsi que l'éventuelle prise en compte de l'expérience professionnelle acquise dans l'exercice de leurs fonctions.
Ce nouveau régime indemnitaire se substitue au régime institué antérieurement.
* Participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des contrats et règlements labellisés auxquels les agents choisissent de souscrire, qui passe de 5 à 7 € par agent.
* A compter du 1er janvier 2026, participation financière de la Commune à la cotisation "frais de Santé" pour tous les agents adhérents à un contrat individuel labellisé en matière de santé à hauteur de 15 € par agent et par mois,
*Un emprunt partiel (par rapport à la dépense) sera souscrit pour le financement de l'acquisition et la rénovation de plusieurs pavillons au Remoirupt. Le complément se faisant sur les fonds propres de la Commune.
* Un avenant de 5 400 € est passé avec l'entreprise COLAS pour les travaux de voirie de la rue du Souvenir Français qui a été refaite jusqu'au parking de l'arboretum.
* Un appel d'offres aux entreprises sera lancé pour les travaux d'aménagement du carrefour de la pizzeria : avec places de stationnement, massifs fleuris, abri vélos et borne de réparation vélos.
*Un bail de location sera signé avec un nouveau locataire dans les appartements de la rue Déléris.
* Vente du bâtiment de l'ancienne crèche et l'acquisition de la maison Boiteux.
* Création d'un poste d'Adjoint technique à 20 h pour 8 mois (encadrement d'enfant et entretien des bâtiments communaux) en raison d'un accroissement temporaire de travail, et d'Adjoint administratif (secrétariat) à 30 h.
* De même une demande de subventions sera adressée à l'Etat (DETR, DSIL), au Conseil départemental, au Conseil régional, à l'AERM pour le financement des travaux d'aménagement qualitatif global des rues Barbazan, du Puits le Moine, de la Corvée Vanchère, Déléris, de l'église, de l'Abbé Adam, de l'Hôtel de Ville (partie basse) et de place Marant avec la démolition de la maison Meugniot. Coût estimé à 1 667 900 € TTC
* Une étude et une concertation seront lancées pour établir un programme de travaux concernant la renaturation et la désimperméabilisation de la cour des écoles maternelle et élémentaire. L'Agence de l'Eau et d'autres organismes seront sollicités pour l'obtention d'une subvention. Cette opération entre dans le cadre de la politique de la préservation de l'environnement de la commune. Coût estimé à 13 085 € TTC.
* Une subvention de 500 € sera versée au Club de Majorettes, pour leur participation au Championnat d'Europe de Majorettes en Croatie, et à Arthur Legrand, pour son titre de Champion de France moto Mini OGP 160 cc.

Les Conseillers municipaux se sont réunis sous la présidence de leur Maire, Christian Franqueville.

L'énergie renouvelable : toujours plus !

* Lecture est faite du rapport sur le prix et la qualité du Service public de l'assainissement collectif 2024. Les grands chiffres : 870 foyers raccordés, 66 526 m3 facturés, 43 tonnes de boues sèches éliminées. Les 12 bilans réalisés sur l'année 2024 sont satisfaisants. Prix du service : 2,26 € m3. Le rapport est adopté par le Conseil.
* Présenté par Isabelle Louviot, adjointe et responsable de la bibliothèque, le règlement intérieur de celle-ci est entériné. Un local flambant neuf accueille désormais les lecteurs.
* Une convention d'utilisation de la deuxième salle d'escalade a été actée entre la Commune et le Club d'escalade "ECB".
* Le Conseil donne un avis favorable aux demandes d'adhésions de Communes et autres organismes au SMIC (Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale) des Vosges et au SDANC (Syndicat Mixte Départemental d'Assainissement Non Collectif) .
* Le tarif de la cantine est reconduit à 6,50 € (temps de garderie inclus) par enfant et à 4 € pour le personnel communal.
* Voulant avancer vers une autonomie en énergie, le Conseil continue d'étudier toute possibilité en ce sens et décide de donner pouvoir au Maire pour signer tout document concernant le lancement d'une étude d'énergie solaire par la pose de panneaux photovoltaïques en vue d'une production d'électricité en autoconsommation.
*Une subvention de 800 € sera attribuée à l'association "La Toupie" en vue de l'organisation du spectacle de la St Nicolas qui aura lieu à la Salle des fêtes (la date sera indiquée ultérieurement).